Comptes rendus

Ordre du Jour

Désignation du secrétaire de seance

Approbation du PV d'avril

Détermination des frais de...

Ordre du Jour :

1 Désignation du secrétaire de séance

2 Approbation de la séance précédente

3 Décision du...

Ordre du jour :

1- Décisions du Maire

2- Dépenses d'investissement avant vote...

Ordre du jour :

1- Décisions du Maire

2- Décision modificative

3-...

Ordre du jour :

1-Vente bois - Tarifs

2-LACC - Demande de...

Ordre du jour :

1- Décision du Maire

2- Acquisition terrain

3- Personnel...

Ordre du Jour :

1- Décision du Maire

2-Tarifs 2022-2023 :

-services...

Ordre du jour :

1- Décision du Maire

2- CDG 71 - Mission référent déontologue...

Ordre du jour:

1- Décisions du Maire

2- Personnel communal

- Création poste

- Tableau des effectifs - Mise à...

Ordre du jour:

1- Décisions du Maire

2- Dépenses d'investissement avant le vote...

Ordre du jour :

1- Décisions du Maire

2- Manifestations communales - Tarifs...

Ordre du jour :

1- Décisions du Maire

2- Décision modificative

3- Admission en non-valeur

4- Voirie communale -...

1- Décisions du Maire

2- "Les Allées du Parc" - Rétrocession voiries et espaces communs

3- Marchés Publics :

- Halle...

1- Décisions du Maire

2- Tarifs 2022 - 2023 :

- Services périscolaires

- Location salles communales et...

1- Décisions du Maire

2- Personnel communal - Création poste espaces verts

3- Halle intergénérationnelle -...

1- Décisions du Maire

1- Coop Habitat Bourgogne - "Les Allées du parc" Phase 2 - Convention de transfert des équipements et espaces communs

2- Sécurisation...

1- Décisions du Maire

2- PLUi - Révision

3- Personnel communal

Règlement intérieur - Mise en place

...

1- Décisions du Maire

2- Grand Chalon

- Modification statuts

- Révision PLUi / Elaboration RLPi

3- SYDESL -...