Date Ordre du jour Document
23/02/2024 Salle du Conseil Municipal 20h

Ordre du jour :

1- Décisions du Maire

2- Dépenses d'investissement avant vote...

01/12/2023 Salle du Conseil Municipal 20h

Ordre du jour :

1- Décisions du Maire

2- Décision modificative

3-...

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20/10/2023 Salle du Conseil Municipal 20h

Ordre du jour :

1-Vente bois - Tarifs

2-LACC - Demande de...

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01/09/2023 20h -Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

1- Décision du Maire

2- Acquisition terrain

3- Personnel...

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06/07/2023 20h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du Jour :

1- Décision du Maire

2-Tarifs 2022-2023 :

-services...

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02/06/2023 20h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

1- Décision du Maire

2- CDG 71 - Mission référent déontologue...

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07/04/2023 20h -Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour:

1- Décisions du Maire

2- Personnel communal

- Création poste

- Tableau des effectifs - Mise à...

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03/03/2023 20h -Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour:

1- Décisions du Maire

2- Dépenses d'investissement avant le vote...

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20/01/2023 20h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

1- Décisions du Maire

2- Manifestations communales - Tarifs...

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02/12/2022 20h - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

1- Décisions du Maire

2- Décision modificative

3- Admission en non-valeur

4- Voirie communale -...

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07/10/2022 20h -Salle du Conseil Municipal
1- Personnel...
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09/09/2022 20 h - Salle du Conseil Municipal

1- Décisions du Maire

2- "Les Allées du Parc" - Rétrocession voiries et espaces communs

3- Marchés Publics :

- Halle...

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01/07/2022 20 h - Salle du Conseil Municipal

1- Décisions du Maire

2- Tarifs 2022 - 2023 :

- Services périscolaires

- Location salles communales et...

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06/05/2022 20 h - Salle du Conseil Municipal

1- Décisions du Maire

2- Personnel communal - Création poste espaces verts

3- Halle intergénérationnelle -...

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08/04/2022 20h -Salle du Conseil Municipal

1- Décisions du Maire

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04/03/2022 20h -Salle du Conseil Municipal

1- Coop Habitat Bourgogne - "Les Allées du parc" Phase 2 - Convention de transfert des équipements et espaces communs

2- Sécurisation...

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07/01/2022 20h -Salle du Conseil Municipal

1- Décisions du Maire

2- PLUi - Révision

3- Personnel communal

Règlement intérieur - Mise en place

...

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03/12/2021 20h -Salle du Conseil Municipal

1- Décisions du Maire

2- Grand Chalon

- Modification statuts

- Révision PLUi / Elaboration RLPi

3- SYDESL -...

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15/10/2021 20h -Salle du Conseil Municipal

1- Décisions du Maire

2- Halle intergénérationnelle - Marché public Travaux

3- Manifestations communales - Tarifs

4-...

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06/09/2021 20h -Salle du Conseil Municipal

1- Budget communal

2- ACM 2021 - Tarifs

3- Personnel communal

4- Admission en non valeur

5- RPC - Tarifs...

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