20h - Salle du Conseil Municipal
06/07/2023

Ordre du Jour :

1- Décision du Maire

2-Tarifs 2022-2023 :

-services périscolaires

-location salles communales et matériel

3-Remboursement option location salle des fêtes

4-Achat de terrains

5-Décision modificative

6-Centre de gestion 71 :

- adhésion contrat risque statutaire

- désignation du référent déontologue et adhésion mission assistance et conseil

7- Grand Chalon - Modification statuts et transfert de compétence "développement des RIVE"

8-Entente intercommunale Enfance/Jeunesse - Tarifs ACM

9-Personnel communal

10-Contrat fourniture et repas restaurant scolaire

11-Questions diverses